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SCI DU CHAMOIS

Active
Siren415 192 996SCI74430 SAINT-JEAN-D'AULPSCréée le 30 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
41,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 192 996. Elle est domiciliée 991 Rte des Grandes Alpes, 74430 Saint-Jean-d'Aulps. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CELINE BASTIDE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMOIS

Dénomination
SCI DU CHAMOIS
SIREN
415 192 996
SIRET (siège)
415 192 996 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60415192996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 192 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
41 161,23 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 janvier 1998
Siège social
991 RTE DES GRANDES ALPES, 74430, SAINT-JEAN-D'AULPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMOIS

Proprieete administration exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI DU CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMOIS

CB

CELINE BASTIDE

Gérant

Depuis la création (30 janvier 1998) · 28 ans

PC

PHILIPPE COFFY

Gérant

Depuis la création (30 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI DU CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74430 SAINT-JEAN-D'AULPSSiègeActif

    415 192 996 00015 · ouvert le 20 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS est 415 192 996. Le SIRET de son siège social est 415 192 996 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60415192996.

Qui dirige SCI DU CHAMOIS ?

SCI DU CHAMOIS est dirigée par CELINE BASTIDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMOIS ?

Le siège social de SCI DU CHAMOIS est situé 991 Rte des Grandes Alpes, 74430 Saint-Jean-d'Aulps.

SCI DU CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMOIS.

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