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SCI DU CHAMOIS

Active
Siren839 433 331SCI25300 PONTARLIERCréée le 14 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 839 433 331, SCI DU CHAMOIS est une SCI créée le 14 mai 2018. Son siège social est situé 19 RUE CHARLES MARIE LAGIER Zac Gravilliers 2, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HILAIRE CHAUVIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMOIS

Dénomination
SCI DU CHAMOIS
SIREN
839 433 331
SIRET (siège)
839 433 331 00023
N° TVA intracommunautaire
FR70839433331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 433 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2018
Siège social
19 RUE CHARLES MARIE LAGIER Zac Gravilliers 2, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMOIS

Acquisition, location et gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI DU CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMOIS

HC

HILAIRE CHAUVIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2018) · 8 ans

EC

EDWIGE CHAUVIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DU CHAMOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    839 433 331 00023 · ouvert le 18 avril 2018 · NAF 6820B

  • 25300 PONTARLIERFermé

    839 433 331 00015 · ouvert le 18 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-14 · Début d'activité : 2018-04-18

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS est 839 433 331. Le SIRET de son siège social est 839 433 331 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70839433331.

Qui dirige SCI DU CHAMOIS ?

SCI DU CHAMOIS est dirigée par HILAIRE CHAUVIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMOIS ?

Le siège social de SCI DU CHAMOIS est situé 19 RUE CHARLES MARIE LAGIER Zac Gravilliers 2, 25300 Pontarlier.

SCI DU CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMOIS.

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