SCI DU CHAMP DE L'ORME

Active

Siren413 817 586SCI89500 MARSANGYCréée le 06 octobre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,6 k€
Effectif: Non publié

SCI DU CHAMP DE L'ORME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 1997, identifiée par le SIREN 413 817 586. Son siège social est situé 19 rue du Champ de l’Orme, 89500 Marsangy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHEVAL PATRICIA, RENEE, PAULETTE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE L'ORME

INSEE

Dénomination: SCI DU CHAMP DE L'ORME
SIREN: 413 817 586
SIRET (siège): 413 817 586 00014
N° TVA intracommunautaire: FR16413817586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 817 586
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 7 622,45 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 06 octobre 1997
Siège social: 19 RUE DU CHAMP DE L’ORME, 89500, MARSANGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU CHAMP DE L'ORME

Acquisition et gestion d'un immeuble bâti sis à MARSANGY (89) 19 rue du Champ de l'Orme.

Finances de SCI DU CHAMP DE L'ORME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE L'ORME

INSEE

CHEVAL PATRICIA, RENEE, PAULETTE

Gérant

Depuis la création (06 octobre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI DU CHAMP DE L'ORME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89500 MARSANGYSiègeActif
413 817 586 00014 · ouvert le 06 août 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE L'ORME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 1997

Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMP DE L'ORME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMP DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP DE L'ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE L'ORME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 06 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE L'ORME est 413 817 586. Le SIRET de son siège social est 413 817 586 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16413817586.

Qui dirige SCI DU CHAMP DE L'ORME ?

SCI DU CHAMP DE L'ORME est dirigée par CHEVAL PATRICIA, RENEE, PAULETTE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE L'ORME ?

Le siège social de SCI DU CHAMP DE L'ORME est situé 19 rue du Champ de l’Orme, 89500 Marsangy.