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SCI DU CHAMP DE MALNOUE

Active
Siren347 785 933SCI77184 EMERAINVILLECréée le 17 août 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 k€

SCI DU CHAMP DE MALNOUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 1988, identifiée par le SIREN 347 785 933. Son siège social est situé 5 av Spinoza, 77184 Emerainville. SCI DU CHAMP DE MALNOUE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE BAUSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

Dénomination
SCI DU CHAMP DE MALNOUE
SIREN
347 785 933
SIRET (siège)
347 785 933 00024
N° TVA intracommunautaire
FR09347785933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 785 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 143,37 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 août 1988
Siège social
5 AV SPINOZA, 77184, EMERAINVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

acquisition propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles.

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Finances de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

MB

MAXIME Bausset

Associé indéfiniment responsable

EB

ELISE Bausset

Associé indéfiniment responsable

AB

ALEXANDRE Bausset

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PB

Pierre Bausset,

Gérant · jusqu'à mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77184 EMERAINVILLESiègeActif

    347 785 933 00024 · ouvert le 18 août 1988 · NAF 6820B

  • 94420 LE PLESSIS-TREVISEFermé

    347 785 933 00016 · ouvert le 11 août 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE MALNOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP DE MALNOUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP DE MALNOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE MALNOUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant partant : Bausset, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1988

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE MALNOUE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MALNOUE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MALNOUE est 347 785 933. Le SIRET de son siège social est 347 785 933 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09347785933.

Qui dirige SCI DU CHAMP DE MALNOUE ?

SCI DU CHAMP DE MALNOUE est dirigée par PHILIPPE BAUSSET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE MALNOUE ?

Le siège social de SCI DU CHAMP DE MALNOUE est situé 5 av Spinoza, 77184 Emerainville.

SCI DU CHAMP DE MALNOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP DE MALNOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP DE MALNOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE MALNOUE.