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SCI DU CHAMP DE MARS

Active
Siren528 530 777SCI26700 PIERRELATTECréée le 23 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU CHAMP DE MARS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 530 777. Son siège social est situé 13 bd Chandeysson, 26700 Pierrelatte. SCI DU CHAMP DE MARS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL MONGARS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE MARS

Dénomination
SCI DU CHAMP DE MARS
SIREN
528 530 777
SIRET (siège)
528 530 777 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79528530777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 530 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 2010
Siège social
13 BD CHANDEYSSON, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP DE MARS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE MARS

PM

PASCAL MONGARS

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2010) · 15 ans

MZ

MICHELE ZORZI

Autre

Depuis la création (23 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI DU CHAMP DE MARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    528 530 777 00010 · ouvert le 19 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE MARS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE MARS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-19

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2010

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE MARS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS est 528 530 777. Le SIRET de son siège social est 528 530 777 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79528530777.

Qui dirige SCI DU CHAMP DE MARS ?

SCI DU CHAMP DE MARS est dirigée par PASCAL MONGARS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS ?

Le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS est situé 13 bd Chandeysson, 26700 Pierrelatte.

SCI DU CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE MARS.

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