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SCI DU CHAMP GRELAND

Active
Siren509 641 536SCI22000 SAINT-BRIEUCCréée le 31 décembre 2008

Documents
Capital social
400 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 641 536, SCI DU CHAMP GRELAND est une SCI créée le 31 décembre 2008. Elle est domiciliée 23 rue de la Tullaye, 22000 Saint-Brieuc. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE DANIEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP GRELAND

Dénomination
SCI DU CHAMP GRELAND
SIREN
509 641 536
SIRET (siège)
509 641 536 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47509641536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 641 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
31 décembre 2008
Siège social
23 RUE DE LA TULLAYE, 22000, SAINT-BRIEUC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DU CHAMP GRELAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP GRELAND

JD

JEAN-CLAUDE DANIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2008) · 17 ans

PD

PHILIPPE DANIEL

Autre

Depuis la création (31 décembre 2008) · 17 ans

DD

DOMINIQUE DANIEL

Autre

Depuis la création (31 décembre 2008) · 17 ans

MD

MICHEL DANIEL

Autre

Depuis la création (31 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI DU CHAMP GRELAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22000 SAINT-BRIEUCSiègeActif

    509 641 536 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DU CHAMP GRELAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2008

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMP GRELAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP GRELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP GRELAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP GRELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP GRELAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-12-31

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP GRELAND

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP GRELAND ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP GRELAND est 509 641 536. Le SIRET de son siège social est 509 641 536 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47509641536.

Qui dirige SCI DU CHAMP GRELAND ?

SCI DU CHAMP GRELAND est dirigée par JEAN-CLAUDE DANIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP GRELAND ?

Le siège social de SCI DU CHAMP GRELAND est situé 23 rue de la Tullaye, 22000 Saint-Brieuc.

SCI DU CHAMP GRELAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP GRELAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP GRELAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP GRELAND.