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SCI DU CHAMPLEY

Active
Siren441 884 863SCI74170 Saint-Gervais-les-BainsCréée le 14 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 884 863, SCI DU CHAMPLEY est une SCI créée le 14 mai 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Champley, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE CLOUZEAU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMPLEY

Dénomination
SCI DU CHAMPLEY
SIREN
441 884 863
SIRET (siège)
441 884 863 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27441884863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 884 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 2002
Siège social
LE CHAMPLEY, 74170, Saint-Gervais-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMPLEY

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER

Finances de SCI DU CHAMPLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMPLEY

AC

ANNE CLOUZEAU

Autre

JB

JACQUELINE BAZELAIRE DE LESSEUX

Autre

BS

BERNARD SAILLET

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

NC

NICOLAS CLOUZEAU

Autre

FC

FRANCOIS CLOUZEAU

Autre

VC

VINCENT CLOUZEAU

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHAMPLEY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74170 Saint-Gervais-les-BainsSiègeFermé

    441 884 863 00016 · ouvert le 17 juillet 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMPLEY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2022

  • Acte

Dépôt du 28 février 2020

  • Acte

Dépôt du 17 août 2012

  • Acte

Dépôt du 17 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMPLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMPLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMPLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMPLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMPLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMPLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMPLEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    SAILLET Bernard Marie Henri nom d'usage : SAILLET n'est plus gérant. SAILLET Bernard Marie Henri nom d'usage : SAILLET devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMPLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMPLEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMPLEY est 441 884 863. Le SIRET de son siège social est 441 884 863 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441884863.

Qui dirige SCI DU CHAMPLEY ?

SCI DU CHAMPLEY est dirigée par ANNE CLOUZEAU, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMPLEY ?

Le siège social de SCI DU CHAMPLEY est situé Le Champley, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.

SCI DU CHAMPLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMPLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMPLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMPLEY.

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