SCI DU CHANTILLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 94,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 752 629, SCI DU CHANTILLY est une SCI créée le 18 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av de la Morliere, 44700 Orvault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOIS D'HUMIERES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHANTILLY
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHANTILLY
- SIREN
- 411 752 629
- SIRET (siège)
- 411 752 629 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR50411752629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 752 629
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 94 061,04 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 avril 1997
- Siège social
- 6 AV DE LA MORLIERE, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHANTILLY
Acquisition d'un terrain construction d'un batiment et sa gestion
Finances de SCI DU CHANTILLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHANTILLY
INSEEBODACCSCI LA TOURANGELLE
Associé indéfiniment responsable
SCI YSENGRIN
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
co-gérant · de février 2008 à mai 2023
Gérant · jusqu'à mai 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHANTILLY
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
411 752 629 00039 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B
- 44700 ORVAULTFermé
411 752 629 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 702C
- 44700 ORVAULTFermé
411 752 629 00021 · ouvert le 22 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHANTILLY
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU CHANTILLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHANTILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHANTILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHANTILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHANTILLY. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 20/04876
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-20.175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 avril 2016 · N° 15/02799
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHANTILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHANTILLY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant partant : Le Marec, nom d'usage : Le Rouzic, Françoise Yvonne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
co-gérant : LE MAREC (Françoise, Yvonne) épouse LE ROUZIC, associés indéfiniment responsable : LE NEZET (Muriel, Annie, Andrée) épouse LOGODIN, LE ROUZIC (Gilbert), ETIENNE (Pascal, Victor), JAN (Delphine, Stéphanie) épouse ETIENNE, MEUNIER (Gérard, André, Léon), CLAUDEL (Elisabeth, Denise) épouse D'HUMIERES, D'AMIENS (Brigitte, Marie, Mathilde), LE MAUFF (Dominique), ALLEAU (Lydie) épouse LE MAUFF, BARRE (Philippe), SCI LA TOURANGELLE, co-gérants : D'HUMIERES (François, Marie, Gaston), LOGODIN (Bernard, Pierre, Jean François).
- création
Date d'effet : 18 avril 1997
Questions fréquentes sur SCI DU CHANTILLY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHANTILLY ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHANTILLY est 411 752 629. Le SIRET de son siège social est 411 752 629 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50411752629.
Qui dirige SCI DU CHANTILLY ?
SCI DU CHANTILLY est dirigée par FRANCOIS D'HUMIERES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHANTILLY ?
Le siège social de SCI DU CHANTILLY est situé 6 av de la Morliere, 44700 Orvault.
SCI DU CHANTILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHANTILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHANTILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHANTILLY.
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