SCI DU CHARIOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 80 €
SCI DU CHARIOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2003, identifiée par le SIREN 444 652 887. Son siège social est situé 1 rue George Sand 1 rue George Sand, 18700 Oizon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DENIS MERCIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHARIOT
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHARIOT
- SIREN
- 444 652 887
- SIRET (siège)
- 444 652 887 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR26444652887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 652 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 janvier 2003
- Siège social
- 1 RUE GEORGE SAND 1 RUE GEORGE SAND, 18700, OIZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHARIOT
ACHAT ET ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI DU CHARIOT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHARIOT
INSEEÉtablissements de SCI DU CHARIOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18700 OIZONSiègeActif
444 652 887 00019 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHARIOT
INPIConformité de SCI DU CHARIOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHARIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHARIOT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 06 août 2026 · N° 2026R00045
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01457
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 12 mars 2026 · N° 22/00722
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025R00001
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Décision du 06 juin 2025 · N° 2024011094
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Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 22 mai 2025 · N° 2025R00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 07 mai 2025 · N° 2024031649
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 avril 2025 · N° 23/00122
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2023001284
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/01187
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 avril 2024 · N° 21/01808
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 22 février 2024 · N° 22/03480
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 novembre 2023 · N° 22/02041
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 octobre 2023 · N° 22/01265
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Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/03755
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 14 juin 2023 · N° 20/01893
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 mai 2023 · N° 21/02246
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Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 17 mars 2023 · N° 22/02593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHARIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHARIOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2003
Questions fréquentes sur SCI DU CHARIOT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHARIOT ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHARIOT est 444 652 887. Le SIRET de son siège social est 444 652 887 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26444652887.
Qui dirige SCI DU CHARIOT ?
SCI DU CHARIOT est dirigée par DENIS MERCIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CHARIOT ?
Le siège social de SCI DU CHARIOT est situé 1 rue George Sand 1 rue George Sand, 18700 Oizon.
SCI DU CHARIOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHARIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHARIOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHARIOT.
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