SCI DU CHARMOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DU CHARMOIS est une SCI immatriculée le 27 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 109 276. Son siège social est situé 11 RUE Emile Maugras, 54110 Rosières-aux-Salines. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Anthony LEMAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CHARMOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHARMOIS
- SIREN
- 980 109 276
- SIRET (siège)
- 980 109 276 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR14980109276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 109 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 octobre 2023
- Siège social
- 11 RUE Emile Maugras, 54110, Rosières-aux-Salines
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHARMOIS
La propriété, l'acquisition, la construction, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non, dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de SCI DU CHARMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHARMOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 octobre 2023) · 3 ans
QL GROUPE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 octobre 2023) · 3 ans
Établissements de SCI DU CHARMOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54110 Rosières-aux-SalinesSiègeActif
980 109 276 00025 · ouvert le 29 juillet 2026 · NAF 6820B
- 88100 CoinchesFermé
980 109 276 00017 · ouvert le 20 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHARMOIS
INPIConformité de SCI DU CHARMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHARMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CHARMOIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00102
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHARMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHARMOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Immatriculée le 2023-10-27 · Début d'activité : 2026-07-29
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-27 · Début d'activité : 2023-09-20
- création
Questions fréquentes sur SCI DU CHARMOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHARMOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHARMOIS est 980 109 276. Le SIRET de son siège social est 980 109 276 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14980109276.
Qui dirige SCI DU CHARMOIS ?
SCI DU CHARMOIS est dirigée par Anthony LEMAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHARMOIS ?
Le siège social de SCI DU CHARMOIS est situé 11 RUE Emile Maugras, 54110 Rosières-aux-Salines.
SCI DU CHARMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHARMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHARMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHARMOIS.
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