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SCI DU CHATEAU 3

Active
Siren453 815 029SCI06250 MOUGINSCréée le 01 juin 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 815 029, SCI DU CHATEAU 3 est une SCI créée le 1er juin 2004. Elle est domiciliée 785 Che des Campelieres, 06250 Mougins. SCI DU CHATEAU 3 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BRUNO BRAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHATEAU 3

Dénomination
SCI DU CHATEAU 3
SIREN
453 815 029
SIRET (siège)
453 815 029 00039
N° TVA intracommunautaire
FR47453815029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 815 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2004
Siège social
785 CHE DES CAMPELIERES, 06250, MOUGINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHATEAU 3

Location acquisition construction gestion et administration d'immeubles

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Finances de SCI DU CHATEAU 3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHATEAU 3

B

BB FINANCE

Autre

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2013

BB

BRUNO BRAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHATEAU 3

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    453 815 029 00039 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

  • 06400 CANNESFermé

    453 815 029 00013 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A

  • 06110 LE CANNETFermé

    453 815 029 00021 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHATEAU 3

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2016

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Conformité de SCI DU CHATEAU 3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHATEAU 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU CHATEAU 3. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHATEAU 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHATEAU 3

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant Associé : BRAT Bruno Roger Georges modification le 13 Mars 2013 Associé : BB FINANCE en fonction le 13 Mars 2013

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI DU CHATEAU 3

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHATEAU 3 ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHATEAU 3 est 453 815 029. Le SIRET de son siège social est 453 815 029 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47453815029.

Qui dirige SCI DU CHATEAU 3 ?

SCI DU CHATEAU 3 est dirigée par BRUNO BRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHATEAU 3 ?

Le siège social de SCI DU CHATEAU 3 est situé 785 Che des Campelieres, 06250 Mougins.

SCI DU CHATEAU 3 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHATEAU 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHATEAU 3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHATEAU 3.