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SCI DU CHAUSSAIS

Active
Siren443 319 116SCI05700 SERRESCréée le 03 septembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 319 116, SCI DU CHAUSSAIS est une SCI créée le 3 septembre 2002. Son siège social est situé 405 Che d’Isclamare, 05700 Serres. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). CHRISTINE FOUCHTER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAUSSAIS

Dénomination
SCI DU CHAUSSAIS
SIREN
443 319 116
SIRET (siège)
443 319 116 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60443319116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 319 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 septembre 2002
Siège social
405 CHE D’ISCLAMARE, 05700, SERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAUSSAIS

Acquisition, prise à bail de terrains à bâtir ou non, d'immeubles, de tènements immobiliers, droits de surélévation, ou autres, droits immobiliers, édification de constructions à tous usages, aménagement, entretien de biens sociaux, gestion des immeubles sociaux par tous moyens.

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Finances de SCI DU CHAUSSAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAUSSAIS

CF

CHRISTINE FOUCHTER

Autre

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

JP

JEAN-LUC PEUZIN

Autre

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

E

ETS PEUZIN ET CIE

Autre

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU CHAUSSAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05700 SERRESSiègeActif

    443 319 116 00010 · ouvert le 20 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHAUSSAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2021

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAUSSAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAUSSAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAUSSAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAUSSAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAUSSAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHAUSSAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAUSSAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAUSSAIS est 443 319 116. Le SIRET de son siège social est 443 319 116 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60443319116.

Qui dirige SCI DU CHAUSSAIS ?

SCI DU CHAUSSAIS est dirigée par CHRISTINE FOUCHTER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAUSSAIS ?

Le siège social de SCI DU CHAUSSAIS est situé 405 Che d’Isclamare, 05700 Serres.

SCI DU CHAUSSAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAUSSAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAUSSAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAUSSAIS.