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SCI DU CHEMIN

Active
Siren393 121 710SCI34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 06 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions139 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHEMIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 121 710. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 Che du Cascal, 34170 Castelnau-le-Lez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVAN COSTES, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN

Dénomination
SCI DU CHEMIN
SIREN
393 121 710
SIRET (siège)
393 121 710 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51393121710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 121 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 1993
Siège social
104 CHE DU CASCAL, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN

ACQUISITION, VENTE, GESTION, ADMINISTRATION DE TS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE SERA OU DEVIENDRA PROPRIETAIRE

Finances de SCI DU CHEMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN

YC

YVAN COSTES

Gérant

Depuis la création (06 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI DU CHEMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    393 121 710 00015 · ouvert le 06 décembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

139 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN est 393 121 710. Le SIRET de son siège social est 393 121 710 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51393121710.

Qui dirige SCI DU CHEMIN ?

SCI DU CHEMIN est dirigée par YVAN COSTES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN est situé 104 Che du Cascal, 34170 Castelnau-le-Lez.

SCI DU CHEMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN.

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