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SCI DU CHEMIN

Active
Siren484 901 319Société civile84000 AVIGNONCréée le 02 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHEMIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2005, identifiée par le SIREN 484 901 319. Elle est domiciliée 15 rue Francois Arago, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VIRGINIE BRUERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN

Dénomination
SCI DU CHEMIN
SIREN
484 901 319
SIRET (siège)
484 901 319 00026
N° TVA intracommunautaire
FR13484901319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 901 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2005
Siège social
15 RUE FRANCOIS ARAGO, 84000, AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN

Acquisition et location d'immeubles

Finances de SCI DU CHEMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN

VB

VIRGINIE BRUERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2005) · 20 ans

PP

PIERRE PEYRON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI DU CHEMIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    484 901 319 00026 · ouvert le 06 mai 2022 · NAF 6820B

  • 30840 MEYNESFermé

    484 901 319 00018 · ouvert le 20 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculée le 2022-07-25 · Début d'activité : 2022-05-06

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN est 484 901 319. Le SIRET de son siège social est 484 901 319 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13484901319.

Qui dirige SCI DU CHEMIN ?

SCI DU CHEMIN est dirigée par VIRGINIE BRUERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN est situé 15 rue Francois Arago, 84000 Avignon.

SCI DU CHEMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN.

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