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SCI DU CHEMIN

Active
Siren533 392 965SCI69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 05 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHEMIN est une SCI immatriculée le 5 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 392 965. Elle est domiciliée 1 B Che Vert, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SAS M2I, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN

Dénomination
SCI DU CHEMIN
SIREN
533 392 965
SIRET (siège)
533 392 965 00018
N° TVA intracommunautaire
FR74533392965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 392 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2011
Siège social
1 B CHE VERT, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN

Acquisition, Location, Construction et gestion d'immeubles

Finances de SCI DU CHEMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN

JM

JEAN-FRANCOIS MARTINI

Autre

Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans

S

SAS M2I

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU CHEMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    533 392 965 00018 · ouvert le 15 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-15

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN est 533 392 965. Le SIRET de son siège social est 533 392 965 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74533392965.

Qui dirige SCI DU CHEMIN ?

SCI DU CHEMIN est dirigée par SAS M2I, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN est situé 1 B Che Vert, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI DU CHEMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN.

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