SCI DU CHEMIN D EAU

Active

Siren441 880 309SCI11800 BARBAIRACréée le 07 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 500 €
Effectif: Non publié

SCI DU CHEMIN D EAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 880 309. Son siège social est situé 4 Grand rue du Carreyrat, 11800 Barbaira. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALAIN AMIEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN D EAU

INSEE

Dénomination: SCI DU CHEMIN D EAU
SIREN: 441 880 309
SIRET (siège): 441 880 309 00014
N° TVA intracommunautaire: FR42441880309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 880 309
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 500 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 mai 2002
Siège social: 4 GRAND RUE DU CARREYRAT, 11800, BARBAIRA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU CHEMIN D EAU

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS -

Finances de SCI DU CHEMIN D EAU

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN D EAU

INSEE

ALAIN AMIEL

Gérant

Depuis la création (07 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU CHEMIN D EAU

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11800 BARBAIRASiègeActif
441 880 309 00014 · ouvert le 30 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN D EAU

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEMIN D EAU

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEMIN D EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEMIN D EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN D EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHEMIN D EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN D EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN D EAU

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 07 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN D EAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN D EAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN D EAU est 441 880 309. Le SIRET de son siège social est 441 880 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42441880309.

Qui dirige SCI DU CHEMIN D EAU ?

SCI DU CHEMIN D EAU est dirigée par ALAIN AMIEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN D EAU ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN D EAU est situé 4 Grand rue du Carreyrat, 11800 Barbaira.