SCI DU CHEMIN NOIR
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 663 097, SCI DU CHEMIN NOIR est une SCI créée le 7 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve chemin Noir, 59320 Sequedin. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par NATHALIE DECROIX, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHEMIN NOIR
- SIREN
- 389 663 097
- SIRET (siège)
- 389 663 097 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11389663097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 663 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 janvier 1993
- Siège social
- CHEMIN NOIR, 59320, SEQUEDIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHEMIN NOIR
ACQUISITION D'IMMEUBLES, ACQUISITION ET PROPRIETE PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES ET TERRAINS, ADMINISTRATION ET GESTION DESDITS ETC...
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Finances de SCI DU CHEMIN NOIR
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEEÉtablissements de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59320 SEQUEDINSiègeActif
389 663 097 00019 · ouvert le 25 septembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CHEMIN NOIR
INPIConformité de SCI DU CHEMIN NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN NOIR. Elles s'échelonnent de 2015 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 octobre 2024 · N° 23/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 2017 · N° 16-13.539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 28 septembre 2015 · N° 13/04911
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHEMIN NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN NOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR est 389 663 097. Le SIRET de son siège social est 389 663 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11389663097.
Qui dirige SCI DU CHEMIN NOIR ?
SCI DU CHEMIN NOIR est dirigée par NATHALIE DECROIX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR ?
Le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR est situé chemin Noir, 59320 Sequedin.
SCI DU CHEMIN NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHEMIN NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHEMIN NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN NOIR.
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