SCI DU CHEMIN NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU CHEMIN NOIR est une SCI immatriculée le 27 septembre 2002 sous le numéro SIREN 785 193 392. Son siège social est situé 10 rue General Plessier, 69002 Lyon. SCI DU CHEMIN NOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Bernard VAN DER ELST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHEMIN NOIR
- SIREN
- 785 193 392
- SIRET (siège)
- 785 193 392 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR81785193392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 785 193 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 septembre 2002
- Siège social
- 10 RUE GENERAL PLESSIER, 69002, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHEMIN NOIR
Propriété, acquisition, construction, administration, exploitation par baux et location occupation avec ou sans co-propriété de tous terrains, immeubles d'habitation ou à usage commercial ou industriel, sur l'ensemble du territoire français.
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Finances de SCI DU CHEMIN NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEEBODACCGérant
ETABLISSEMENTS H. LE HENAFF
Autre
Anciens dirigeants (2)
n'est plus gérant. LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE devient gérant HERAUD
HERAUD François Marie Gustave nom d'usage · de janvier 2020 à novembre 2023
Claude n'est plus gérant.. HERAUD François Marie Gustave nom d'usage : HERAUD François devient gérant EMONOT
EMONOT Claude Noël nom d'usage · de février 2009 à janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHEMIN NOIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69002 LYONSiègeActif
785 193 392 00020 · ouvert le 10 mars 1969 · NAF 6820B
- 91150 ETAMPESFermé
785 193 392 00012 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU CHEMIN NOIR
INPIConformité de SCI DU CHEMIN NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN NOIR. Elles s'échelonnent de 2015 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 octobre 2024 · N° 23/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 2017 · N° 16-13.539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 28 septembre 2015 · N° 13/04911
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHEMIN NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN NOIR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE n'est plus gérant. VAN DER ELST Bernard François Jean Marie nom d'usage : VAN DER ELST devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
HERAUD François Marie Gustave nom d'usage : HERAUD n'est plus gérant. LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
EMONOT Claude Noël nom d'usage : EMONOT Claude n'est plus gérant.. HERAUD François Marie Gustave nom d'usage : HERAUD François devient gérant..
- création
Date d'effet : 27 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR est 785 193 392. Le SIRET de son siège social est 785 193 392 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81785193392.
Qui dirige SCI DU CHEMIN NOIR ?
SCI DU CHEMIN NOIR est dirigée par Bernard VAN DER ELST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR ?
Le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR est situé 10 rue General Plessier, 69002 Lyon.
SCI DU CHEMIN NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHEMIN NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHEMIN NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN NOIR.
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