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SCI DU CHEMIN NOIR

Active
Siren785 193 392SCI69002 LYONCréée le 27 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU CHEMIN NOIR est une SCI immatriculée le 27 septembre 2002 sous le numéro SIREN 785 193 392. Son siège social est situé 10 rue General Plessier, 69002 Lyon. SCI DU CHEMIN NOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Bernard VAN DER ELST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN NOIR

Dénomination
SCI DU CHEMIN NOIR
SIREN
785 193 392
SIRET (siège)
785 193 392 00020
N° TVA intracommunautaire
FR81785193392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 785 193 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 septembre 2002
Siège social
10 RUE GENERAL PLESSIER, 69002, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN NOIR

Propriété, acquisition, construction, administration, exploitation par baux et location occupation avec ou sans co-propriété de tous terrains, immeubles d'habitation ou à usage commercial ou industriel, sur l'ensemble du territoire français.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHEMIN NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN NOIR

E

ETABLISSEMENTS H. LE HENAFF

Autre

Anciens dirigeants (2)

NH

n'est plus gérant. LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE devient gérant HERAUD

HERAUD François Marie Gustave nom d'usage · de janvier 2020 à novembre 2023

CE

Claude n'est plus gérant.. HERAUD François Marie Gustave nom d'usage : HERAUD François devient gérant EMONOT

EMONOT Claude Noël nom d'usage · de février 2009 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHEMIN NOIR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    785 193 392 00020 · ouvert le 10 mars 1969 · NAF 6820B

  • 91150 ETAMPESFermé

    785 193 392 00012 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN NOIR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 16 février 2018

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU CHEMIN NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN NOIR. Elles s'échelonnent de 2015 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN NOIR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE n'est plus gérant. VAN DER ELST Bernard François Jean Marie nom d'usage : VAN DER ELST devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    HERAUD François Marie Gustave nom d'usage : HERAUD n'est plus gérant. LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    EMONOT Claude Noël nom d'usage : EMONOT Claude n'est plus gérant.. HERAUD François Marie Gustave nom d'usage : HERAUD François devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN NOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN NOIR est 785 193 392. Le SIRET de son siège social est 785 193 392 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81785193392.

Qui dirige SCI DU CHEMIN NOIR ?

SCI DU CHEMIN NOIR est dirigée par Bernard VAN DER ELST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN NOIR est situé 10 rue General Plessier, 69002 Lyon.

SCI DU CHEMIN NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN NOIR.