Checkers

SCI DU CHEMIN VERT

Active
Siren380 553 669Société civile91590 CERNYCréée le 25 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHEMIN VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 553 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Selves, 91590 Cerny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par JACQUELINE DAGUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN VERT

Dénomination
SCI DU CHEMIN VERT
SIREN
380 553 669
SIRET (siège)
380 553 669 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22380553669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 553 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
25 janvier 1991
Siège social
5 SELVES, 91590, CERNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN VERT

Propriété, gestion à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles à quelque endroit qu'ils se trouvent. Acquisition, prise à bail, location-vente, propriété ou Co propriété Deterrains, d'immeubles construits ou en cours de Construc Tion...

Finances de SCI DU CHEMIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN VERT

ID

ISABELLE DAGUET

Autre

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2011

GD

GUILLAUME DAGUET

Autre

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2011

XD

XAVIER DAGUET

Autre

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2011

JD

JACQUELINE DAGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2011

JD

JEAN DAGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHEMIN VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91590 CERNYSiègeActif

    380 553 669 00017 · ouvert le 08 décembre 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHEMIN VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHEMIN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHEMIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Associé gérant : DAGUET Jean Pierre Georges Marcel modification le 25 Mars 2011 Associé gérant : DAGUET Jacqueline Louisette Georgette modification le 25 Mars 2011 Associé : DAGUET Guillaume Pierre Roger en fonction le 25 Mars 2011 Associé : DAGUET Isabelle Marie Laure en fonction le 25 Mars 2011 Associé : DAGUET Xavier Jean Jacques en fonction le 25 Mars 2011

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN VERT est 380 553 669. Le SIRET de son siège social est 380 553 669 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22380553669.

Qui dirige SCI DU CHEMIN VERT ?

SCI DU CHEMIN VERT est dirigée par JACQUELINE DAGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN VERT ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN VERT est situé 5 Selves, 91590 Cerny.

SCI DU CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN VERT.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Entreprises à Cerny

Toutes les entreprises à Cerny