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SCI DU CHEMIN VERT

Active
Siren443 906 425Société civile78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHECréée le 28 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
45,7 k€

SCI DU CHEMIN VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 906 425. Son siège social est situé 82 Che de la Foret, 78860 Saint-Nom-la-Breteche. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANS HAMELIJNCK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHEMIN VERT

Dénomination
SCI DU CHEMIN VERT
SIREN
443 906 425
SIRET (siège)
443 906 425 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79443906425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 906 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
45 734,7 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
82 CHE DE LA FORET, 78860, SAINT-NOM-LA-BRETECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHEMIN VERT

l'acquisition de tous droits immobiliers dans un terrain situe a saint nom la breteche (yvelines) la prise d'interets dans toute societe civile l'administration et l'exploitation par bail ou autrement des biens ou droits sociaux l'amenagement du terrain appartenant a la societe et l'execution de tous travaux permettant d'edifier des maisons

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Finances de SCI DU CHEMIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHEMIN VERT

LD
FH

FRANS HAMELIJNCK

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2022

S

SOCIETE WHITE AND TOWER

Autre

A

AL MAHA

Autre

Anciens dirigeants (1)

DB

David BLANCHARD

Gérant, Associé · de septembre 2022 à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHEMIN VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHESiègeActif

    443 906 425 00014 · ouvert le 12 mai 1960 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHEMIN VERT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU CHEMIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHEMIN VERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : HAMELIJNCK Frans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : BLANCHARD David

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHEMIN VERT est 443 906 425. Le SIRET de son siège social est 443 906 425 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79443906425.

Qui dirige SCI DU CHEMIN VERT ?

SCI DU CHEMIN VERT est dirigée par FRANS HAMELIJNCK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHEMIN VERT ?

Le siège social de SCI DU CHEMIN VERT est situé 82 Che de la Foret, 78860 Saint-Nom-la-Breteche.

SCI DU CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHEMIN VERT.