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SCI DU CHENE

Active
Siren389 804 089SCI60490 RESSONS-SUR-MATZCréée le 25 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 804 089, SCI DU CHENE est une SCI créée le 25 janvier 1993. Son siège social est situé 67 rue de l’Eglise, 60490 Ressons-sur-Matz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL LARTIGUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
389 804 089
SIRET (siège)
389 804 089 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67389804089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 804 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 1993
Siège social
67 RUE DE L’EGLISE, 60490, RESSONS-SUR-MATZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

achat, vente, location et gestion d'immeubles et plus généralement toutes opérations se rattachant a l'objet social

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

MC

MARIE CARBONNAUX

Autre

ML

MICHEL LARTIGUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2012

A

ACACIA

Gérant

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60490 RESSONS-SUR-MATZSiègeActif

    389 804 089 00016 · ouvert le 20 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 février 2012

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Associé gérant : LARTIGUE Michel François Henri modification le 14 Février 2012 Associé : CARBONNAUX Marie Anne Christiane Francine en fonction le 14 Février 2012 Cogérant : ACACIA représenté par LARTIGUE Michel François Henri en fonction le 14 Février 2012

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 389 804 089. Le SIRET de son siège social est 389 804 089 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67389804089.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par MICHEL LARTIGUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé 67 rue de l’Eglise, 60490 Ressons-sur-Matz.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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