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SCI DU CHENE

Active
Siren444 004 493SCI17000 LA ROCHELLECréée le 05 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,1 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 004 493. Elle est domiciliée av Jean Paul Sartre, 17000 La Rochelle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
444 004 493
SIRET (siège)
444 004 493 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82444004493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 004 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 061 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
AV JEAN PAUL SARTRE, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

Propriété, administration, exploitation par location ou autrement, de tous terrains ou constructions, acquisition par voie d'apport ou d'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis et non bâtis.

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

SM

STEPHANE MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2002) · 24 ans

S

SMI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    444 004 493 00011 · ouvert le 08 mars 1972 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juin 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 juin 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 444 004 493. Le SIRET de son siège social est 444 004 493 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82444004493.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par STEPHANE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé av Jean Paul Sartre, 17000 La Rochelle.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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