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SCI DU CHENE

Active
Siren449 268 184SCI71600 HOPITAL-LE-MERCIER (L )Créée le 02 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 268 184, SCI DU CHENE est une SCI créée le 2 mai 2011. Son siège social est situé Le Bourg, 71600 Hopital-le-Mercier (l ). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FILIPE DOS SANTOS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
449 268 184
SIRET (siège)
449 268 184 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40449268184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 268 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2011
Siège social
LE BOURG, 71600, HOPITAL-LE-MERCIER (L )
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

Acquisition, construction, administration et gestion par la location ou autrement de tous immeubles et notamment de ceux édifiés sur un terrain sis à l'Hopital le Mercier (Saone et Loire)

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

FD

FILIPE DOS SANTOS

Gérant

Depuis la création (02 mai 2011) · 15 ans

M

MANUFACTURE DE MENUISERIE ET MEUBLES DE BOURGOGNE

Autre

Depuis la création (02 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71600 HOPITAL-LE-MERCIER (L )SiègeActif

    449 268 184 00024 · ouvert le 07 avril 2011 · NAF 6820B

  • 01480 VILLENEUVEFermé

    449 268 184 00016 · ouvert le 16 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    DOS SANTOS Filipe José nom d'usage : DOS SANTOS devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 449 268 184. Le SIRET de son siège social est 449 268 184 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40449268184.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par FILIPE DOS SANTOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé Le Bourg, 71600 Hopital-le-Mercier (l ).

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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