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SCI DU CHENE

Active
Siren491 352 340SCI70700 ANGIREYCréée le 08 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 352 340, SCI DU CHENE est une SCI créée le 8 août 2006. Son siège social est situé 7 rue du Blancheney, 70700 Angirey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIEL MAES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
491 352 340
SIRET (siège)
491 352 340 00021
N° TVA intracommunautaire
FR24491352340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 352 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 2006
Siège social
7 RUE DU BLANCHENEY, 70700, ANGIREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

Gestion de biens sociaux.

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Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

LM

LAURE MAES

Associé indéfiniment responsable

DM

DANIEL MAES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2006) · 20 ans

Anciens dirigeants (1)

G

GRUBER

gérant · jusqu'à juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70700 ANGIREYSiègeActif

    491 352 340 00021 · ouvert le 19 novembre 2020 · NAF 6820B

  • 67280 OBERHASLACHFermé

    491 352 340 00013 · ouvert le 09 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 08 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2020-11-26 · Début d'activité : 2020-11-19

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérant partant : GRUBER (Doris) (mais reste associée), nouveau gérant : MAES (Daniel) (déjà associé).

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2006

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 491 352 340. Le SIRET de son siège social est 491 352 340 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24491352340.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par DANIEL MAES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé 7 rue du Blancheney, 70700 Angirey.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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