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SCI DU CHENE

Active
Siren839 663 804SCI88170 RAINVILLECréée le 17 mai 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
120 k€

SCI DU CHENE est une SCI immatriculée le 17 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 663 804. Son siège social est situé 270 rue du Chene, 88170 Rainville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EMMANUEL FROMENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
839 663 804
SIRET (siège)
839 663 804 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73839663804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 663 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 mai 2018
Siège social
270 RUE DU CHENE, 88170, RAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE

Acquisition, propriété, mise en valeur, vente de tous biens immobiliers et de toutes opérations utiles pouvant se rattacher à l'objet social

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Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

EF

EMMANUEL FROMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2018) · 8 ans

YH

YANNICK HACQUARD

Autre

Depuis la création (17 mai 2018) · 8 ans

MH

MAGALI HOULLE

Autre

Depuis la création (17 mai 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88170 RAINVILLESiègeActif

    839 663 804 00012 · ouvert le 02 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2018

  • Acte

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-17 · Début d'activité : 2018-05-02

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 839 663 804. Le SIRET de son siège social est 839 663 804 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73839663804.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par EMMANUEL FROMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé 270 rue du Chene, 88170 Rainville.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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