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SCI DU CHENE VERT

Active
Siren316 605 484SCI41200 ROMORANTIN-LANTHENAYCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHENE VERT est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 316 605 484. Son siège social est situé Ld Ld l'Esperance Pruniers, 41200 Romorantin-Lanthenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE BOURGAIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE VERT

Dénomination
SCI DU CHENE VERT
SIREN
316 605 484
SIRET (siège)
316 605 484 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30316605484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 605 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2005
Siège social
LD LD L'ESPERANCE PRUNIERS, 41200, ROMORANTIN-LANTHENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE VERT

ACQUISITION D'UN TERRAIN AU CHENE VERT A PRUNIERS CONSTRUCTION D'IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION,VENTE EN TOTALITE OU PAR LOTS.LOCATION DES IMMEUBLES OU PAR FRACTIONS..

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Finances de SCI DU CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE VERT

JB

JEAN-CLAUDE BOURGAIT

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DU CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41200 ROMORANTIN-LANTHENAYSiègeActif

    316 605 484 00013 · ouvert le 09 octobre 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE VERT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE VERT est 316 605 484. Le SIRET de son siège social est 316 605 484 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30316605484.

Qui dirige SCI DU CHENE VERT ?

SCI DU CHENE VERT est dirigée par JEAN-CLAUDE BOURGAIT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE VERT ?

Le siège social de SCI DU CHENE VERT est situé Ld Ld l'Esperance Pruniers, 41200 Romorantin-Lanthenay.

SCI DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE VERT.

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