CheckersLiquidations

SCI DU CHENE VERT

Active
Siren450 141 429SCI56610 ARRADONCréée le 30 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHENE VERT est une SCI immatriculée le 30 septembre 2003 sous le numéro SIREN 450 141 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Saint-Martin, 56610 Arradon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE CHEZE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE VERT

Dénomination
SCI DU CHENE VERT
SIREN
450 141 429
SIRET (siège)
450 141 429 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96450141429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 141 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2003
Siège social
30 RUE SAINT-MARTIN, 56610, ARRADON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE VERT

Location d'Autres biens immobiliers

Finances de SCI DU CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE VERT

PC

PATRICE CHEZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

E

Enez Support

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU CHENE VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56610 ARRADONSiègeActif

    450 141 429 00024 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B

  • 56610 ARRADONFermé

    450 141 429 00016 · ouvert le 18 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE VERT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE VERT est 450 141 429. Le SIRET de son siège social est 450 141 429 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96450141429.

Qui dirige SCI DU CHENE VERT ?

SCI DU CHENE VERT est dirigée par PATRICE CHEZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE VERT ?

Le siège social de SCI DU CHENE VERT est situé 30 rue Saint-Martin, 56610 Arradon.

SCI DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE VERT.

Entreprises similaires

Même activité à Arradon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arradon

Entreprises du même secteur à Arradon

Entreprises à Arradon

Toutes les entreprises à Arradon