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SCI DU CHENOZ

Active
Siren383 326 287SCI73100 AIX-LES-BAINSCréée le 15 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHENOZ est une SCI immatriculée le 15 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 326 287. Son siège social est situé 18 Che du Chenoz, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PIERRE DUMAZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHENOZ

Dénomination
SCI DU CHENOZ
SIREN
383 326 287
SIRET (siège)
383 326 287 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29383326287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 326 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
18 CHE DU CHENOZ, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENOZ

Location de locaux à usage d'habitation.

Finances de SCI DU CHENOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENOZ

PD

PIERRE DUMAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2011

ML

MARGUERITE LOIRE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHENOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    383 326 287 00018 · ouvert le 06 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHENOZ

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU CHENOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHENOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : DUMAZ Pierre André

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI DU CHENOZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENOZ ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENOZ est 383 326 287. Le SIRET de son siège social est 383 326 287 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29383326287.

Qui dirige SCI DU CHENOZ ?

SCI DU CHENOZ est dirigée par PIERRE DUMAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENOZ ?

Le siège social de SCI DU CHENOZ est situé 18 Che du Chenoz, 73100 Aix-les-Bains.

SCI DU CHENOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENOZ.

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