SCI DU CHOSAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CHOSAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2022, identifiée par le SIREN 915 310 833. Elle est domiciliée 453 Che de la Tatte, 74140 Sciez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LAURENCE DOUSSE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CHOSAL
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHOSAL
- SIREN
- 915 310 833
- SIRET (siège)
- 915 310 833 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57915310833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 310 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juillet 2022
- Siège social
- 453 CHE DE LA TATTE, 74140, SCIEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI DU CHOSAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI DU CHOSAL
L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion , l'administration par voie de location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis et droits immobiliers
Finances de SCI DU CHOSAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHOSAL
INSEEPRAILLES FINANCE HOLDING
Autre
Depuis la création (07 juillet 2022) · 4 ans
Établissements de SCI DU CHOSAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74140 SCIEZSiègeActif
915 310 833 00016 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHOSAL
INPIComptes annuels de SCI DU CHOSAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHOSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHOSAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHOSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHOSAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHOSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHOSAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-01
- création
Date d'effet : 07 juillet 2022
Questions fréquentes sur SCI DU CHOSAL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHOSAL ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHOSAL est 915 310 833. Le SIRET de son siège social est 915 310 833 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57915310833.
Qui dirige SCI DU CHOSAL ?
SCI DU CHOSAL est dirigée par LAURENCE DOUSSE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHOSAL ?
Le siège social de SCI DU CHOSAL est situé 453 Che de la Tatte, 74140 Sciez.
SCI DU CHOSAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHOSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHOSAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHOSAL.
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