SCI DU CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 244 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLAIR est une SCI immatriculée le 3 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 651 928. Elle est domiciliée Pl Centrale, 38118 Hieres-sur-Amby. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par STEPHANE CARREL, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CLAIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLAIR
- SIREN
- 330 651 928
- SIRET (siège)
- 330 651 928 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR40330651928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 651 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 243 918,42 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 octobre 1984
- Siège social
- PL CENTRALE, 38118, HIERES-SUR-AMBY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLAIR
Administration, exploitation, acquisition de tous biens immeubles
Finances de SCI DU CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLAIR
INSEEAutre
Gérant
Autre
Autre
Autre
Gérant
Établissements de SCI DU CLAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38118 HIERES-SUR-AMBYSiègeActif
330 651 928 00013 · ouvert le 07 juillet 1984 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CLAIR
INPIComptes annuels de SCI DU CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLAIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/01076
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 28 octobre 2025 · N° 24/02786
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 10 février 2025 · N° 24/02040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 01 juin 2022 · N° 19/11590
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 2002 · N° 00-40.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-44.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 avril 1994 · N° 92-41.714
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLAIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
CARREL Stéphane Pierre nom d'usage : CARREL devient gérant.
- création
Date d'effet : 03 octobre 1984
Questions fréquentes sur SCI DU CLAIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLAIR est 330 651 928. Le SIRET de son siège social est 330 651 928 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40330651928.
Qui dirige SCI DU CLAIR ?
SCI DU CLAIR est dirigée par STEPHANE CARREL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLAIR ?
Le siège social de SCI DU CLAIR est situé Pl Centrale, 38118 Hieres-sur-Amby.
SCI DU CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAIR.
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