SCI DU CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 230 783. Elle est domiciliée 69 bd du Jardin l'Eveque, 27000 Evreux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLARA AMIOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLAN
- SIREN
- 790 230 783
- SIRET (siège)
- 790 230 783 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42790230783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 230 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 janvier 2013
- Siège social
- 69 BD DU JARDIN L'EVEQUE, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLAN
Acquistion et location de tous droits et biens immobiliers
Finances de SCI DU CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLAN
INSEEÉtablissements de SCI DU CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
790 230 783 00017 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLAN
INPIComptes annuels de SCI DU CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLAN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 28 décembre 2023 · N° 19/00331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 2021 · N° 20-14.186
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 décembre 2013 · N° 12/09261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02
- création
Date d'effet : 02 janvier 2013
Questions fréquentes sur SCI DU CLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLAN est 790 230 783. Le SIRET de son siège social est 790 230 783 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42790230783.
Qui dirige SCI DU CLAN ?
SCI DU CLAN est dirigée par CLARA AMIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLAN ?
Le siège social de SCI DU CLAN est situé 69 bd du Jardin l'Eveque, 27000 Evreux.
SCI DU CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAN.
Entreprises similaires
Même activité à Evreux