SCI DU CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2013, identifiée par le SIREN 798 066 858. Son siège social est situé 4 All du Clos Bel-Air, 71530 Lessard-le-National. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAMIEN MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLAN
- SIREN
- 798 066 858
- SIRET (siège)
- 798 066 858 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR26798066858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 066 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2013
- Siège social
- 4 ALL DU CLOS BEL-AIR, 71530, LESSARD-LE-NATIONAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLAN
Acquisition gestion et exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers
Finances de SCI DU CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 octobre 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 octobre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DU CLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71530 LESSARD-LE-NATIONALSiègeActif
798 066 858 00027 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820B
- 71100 Chalon-sur-SaôneFermé
798 066 858 00019 · ouvert le 02 octobre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLAN
INPIComptes annuels de SCI DU CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLAN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 28 décembre 2023 · N° 19/00331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 septembre 2021 · N° 20-14.186
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 décembre 2013 · N° 12/09261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-23 · Début d'activité : 2013-10-02
- création
Date d'effet : 23 octobre 2013
Questions fréquentes sur SCI DU CLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLAN est 798 066 858. Le SIRET de son siège social est 798 066 858 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26798066858.
Qui dirige SCI DU CLAN ?
SCI DU CLAN est dirigée par DAMIEN MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLAN ?
Le siège social de SCI DU CLAN est situé 4 All du Clos Bel-Air, 71530 Lessard-le-National.
SCI DU CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLAN.
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