SCI DU CLOCHER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 763 118, SCI DU CLOCHER est une SCI créée le 21 septembre 2007. Elle est domiciliée 344 av de la Marne, 59700 Marcq-en-Baroeul. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCIS HOLDER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLOCHER
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOCHER
- SIREN
- 390 763 118
- SIRET (siège)
- 390 763 118 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR37390763118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 763 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 septembre 2007
- Siège social
- 344 AV DE LA MARNE, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOCHER
L'ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS ET TOUS DROITS OU VALEURS Y RELATIFS
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Finances de SCI DU CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOCHER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans
SOCIETE COFINHOLDER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans
Établissements de SCI DU CLOCHER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif
390 763 118 00036 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820B
- 13006 MARSEILLEFermé
390 763 118 00010 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 703D
- 59110 LA MADELEINEFermé
390 763 118 00028 · ouvert le 20 novembre 2000 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU CLOCHER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DU CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOCHER. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/01528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 19 septembre 2025 · N° 20/02372
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01894
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 21 avril 2022 · N° 20/04896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 février 2018 · N° 17-13.574
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-21.736
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2000 · N° 98-11.167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOCHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DU CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOCHER ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOCHER est 390 763 118. Le SIRET de son siège social est 390 763 118 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37390763118.
Qui dirige SCI DU CLOCHER ?
SCI DU CLOCHER est dirigée par FRANCIS HOLDER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOCHER ?
Le siège social de SCI DU CLOCHER est situé 344 av de la Marne, 59700 Marcq-en-Baroeul.
SCI DU CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOCHER.
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