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SCI DU CLOS

Active
Siren391 506 730SCI41160 OUZOUER-LE-DOYENCréée le 28 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
81,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 506 730, SCI DU CLOS est une SCI créée le 28 juin 1993. Son siège social est situé 2 La Bruyere, 41160 Ouzouer-le-Doyen. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL LEROUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS

Dénomination
SCI DU CLOS
SIREN
391 506 730
SIRET (siège)
391 506 730 00020
N° TVA intracommunautaire
FR67391506730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 506 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
81 560,75 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juin 1993
Siège social
2 LA BRUYERE, 41160, OUZOUER-LE-DOYEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, LA RESTAURATION, LA GESTION, EVENTUELLEMENT L'ALIENATION, DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS DE NATURE CIVILE SE RATTACHANT A CET OBJET.

Finances de SCI DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS

ML

MICKAEL LEROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 1993) · 33 ans

MT

MARIE-CLAUDE TAUPIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2009

Anciens dirigeants (1)

GT

Ginette né MENAGE Gérant TAUPIN

Gérant, Associé · de novembre 2014 à juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CLOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41160 OUZOUER-LE-DOYENSiègeActif

    391 506 730 00020 · ouvert le 28 juin 1993 · NAF 6820B

  • 28200 THIVILLEFermé

    391 506 730 00012 · ouvert le 28 juin 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Immatriculée le 2019-06-20 · Début d'activité : 1993-06-28

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Gérant, Associé : TAUPIN Ginette né(e) MENAGE Gérant, Associé : LEROUX Mickaël

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Gérant associé : TAUPIN Ginette né(e) MENAGE. Gérant associé : LEROUX Michaël. Associé Société Civile : TAUPIN Robert.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS est 391 506 730. Le SIRET de son siège social est 391 506 730 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67391506730.

Qui dirige SCI DU CLOS ?

SCI DU CLOS est dirigée par MICKAEL LEROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS ?

Le siège social de SCI DU CLOS est situé 2 La Bruyere, 41160 Ouzouer-le-Doyen.

SCI DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS.

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