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SCI DU CLOS

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Siren828 090 456SCI54270 ESSEY-LES-NANCYCréée le 03 mars 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 090 456, SCI DU CLOS est une SCI créée le 3 mars 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rle Navette, 54270 Essey-les-Nancy. SCI DU CLOS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NICOLETTA TONTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS

Dénomination
SCI DU CLOS
SIREN
828 090 456
SIRET (siège)
828 090 456 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15828090456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 090 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mars 2017
Siège social
5 RLE NAVETTE, 54270, ESSEY-LES-NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS

Acquisition vente construction et propriété de tous biens immobiliers

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Finances de SCI DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS

NT

NICOLETTA TONTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

GM

Georges MARTIN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54270 ESSEY-LES-NANCYSiègeActif

    828 090 456 00017 · ouvert le 18 janvier 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TONTI Nicoletta

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-03 · Début d'activité : 2017-01-18

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2017

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS est 828 090 456. Le SIRET de son siège social est 828 090 456 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15828090456.

Qui dirige SCI DU CLOS ?

SCI DU CLOS est dirigée par NICOLETTA TONTI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS ?

Le siège social de SCI DU CLOS est situé 5 Rle Navette, 54270 Essey-les-Nancy.

SCI DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS.