SCI DU CLOS CHALANCE

Active

Siren538 568 965SCI21320 ESSEYCréée le 16 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 375 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 568 965, SCI DU CLOS CHALANCE est une SCI créée le 16 décembre 2011. Son siège social est situé 7 rue Clomot, 21320 Essey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE DETANG, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS CHALANCE

INSEE

Dénomination: SCI DU CLOS CHALANCE
SIREN: 538 568 965
SIRET (siège): 538 568 965 00015
N° TVA intracommunautaire: FR23538568965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 568 965
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 375 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 16 décembre 2011
Siège social: 7 RUE CLOMOT, 21320, ESSEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU CLOS CHALANCE

Acquisition, prise à bail, propriété, gestion, administration et exploitation de tous biens mobiliers ou immobiliers. Construction ou achat de tous biens immobiliers

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Finances de SCI DU CLOS CHALANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS CHALANCE

INSEE

DOMINVEST

Autre

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

CECILE DESSENDRE

Autre

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

DOMINIQUE DETANG

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI DU CLOS CHALANCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21320 ESSEYSiègeActif
538 568 965 00015 · ouvert le 05 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS CHALANCE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2011

Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOS CHALANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS CHALANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS CHALANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS CHALANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS CHALANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS CHALANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS CHALANCE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 janvier 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-16 · Début d'activité : 2011-11-05

18 mai 2024création
Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS CHALANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS CHALANCE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS CHALANCE est 538 568 965. Le SIRET de son siège social est 538 568 965 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23538568965.

Qui dirige SCI DU CLOS CHALANCE ?

SCI DU CLOS CHALANCE est dirigée par DOMINIQUE DETANG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS CHALANCE ?

Le siège social de SCI DU CLOS CHALANCE est situé 7 rue Clomot, 21320 Essey.