SCI DU CLOS CHALON
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 076 333, SCI DU CLOS CHALON est une SCI créée le 22 juillet 1992. Elle est domiciliée Le Mollard, 38350 La Morte. SCI DU CLOS CHALON relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MARIE DESMOULINS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS CHALON
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS CHALON
- SIREN
- 388 076 333
- SIRET (siège)
- 388 076 333 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91388076333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 076 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 juillet 1992
- Siège social
- LE MOLLARD, 38350, LA MORTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS CHALON
Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers, la réhabilitation d'un immeuble en vue de la location ou revente.
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Finances de SCI DU CLOS CHALON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS CHALON
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2010
Gérant
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2010
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CLOS CHALON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38350 LA MORTESiègeActif
388 076 333 00011 · ouvert le 15 juin 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU CLOS CHALON
INPIConformité de SCI DU CLOS CHALON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS CHALON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS CHALON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS CHALON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS CHALON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
DESMOULINS Marie Claudine nom d'usage : MOTHES n'est plus gérant. DESMOULINS Marie Claudine nom d'usage : MOTHES devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
DESMOULINS Louis Jean Paul nom d'usage : DESMOULINS n'est plus gérant. DESMOULINS Marie Claudine nom d'usage : MOTHES devient gérant.
- création
Date d'effet : 22 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS CHALON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS CHALON ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS CHALON est 388 076 333. Le SIRET de son siège social est 388 076 333 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91388076333.
Qui dirige SCI DU CLOS CHALON ?
SCI DU CLOS CHALON est dirigée par MARIE DESMOULINS, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS CHALON ?
Le siège social de SCI DU CLOS CHALON est situé Le Mollard, 38350 La Morte.
SCI DU CLOS CHALON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS CHALON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS CHALON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS CHALON.
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