SCI DU CLOS DE JOYE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 382 k€
SCI DU CLOS DE JOYE est une SCI immatriculée le 25 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 232 605. Le siège social de l'entreprise se trouve 182 rue du faubourg Bannier, 45000 Orleans. SCI DU CLOS DE JOYE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-PAUL COUREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS DE JOYE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS DE JOYE
- SIREN
- 438 232 605
- SIRET (siège)
- 438 232 605 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR82438232605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 232 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 382 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juin 2001
- Siège social
- 182 RUE DU FAUBOURG BANNIER, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS DE JOYE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS DE JOYE
INSEEÉtablissements de SCI DU CLOS DE JOYE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
438 232 605 00016 · ouvert le 02 juin 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOS DE JOYE
INPIConformité de SCI DU CLOS DE JOYE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS DE JOYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS DE JOYE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS DE JOYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS DE JOYE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DE JOYE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS DE JOYE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS DE JOYE est 438 232 605. Le SIRET de son siège social est 438 232 605 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82438232605.
Qui dirige SCI DU CLOS DE JOYE ?
SCI DU CLOS DE JOYE est dirigée par JEAN-PAUL COUREAU, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS DE JOYE ?
Le siège social de SCI DU CLOS DE JOYE est situé 182 rue du faubourg Bannier, 45000 Orleans.
SCI DU CLOS DE JOYE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS DE JOYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS DE JOYE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS DE JOYE.
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