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SCI DU CLOS FLEURY

Active
Siren316 674 647SCI39100 DOLECréée le 18 août 1979

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU CLOS FLEURY est une SCI immatriculée le 18 août 1979 sous le numéro SIREN 316 674 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 av Leon Jouhaux, 39100 Dole. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE MANZONI en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS FLEURY

Dénomination
SCI DU CLOS FLEURY
SIREN
316 674 647
SIRET (siège)
316 674 647 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36316674647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 674 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 août 1979
Siège social
5 AV LEON JOUHAUX, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS FLEURY

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Finances de SCI DU CLOS FLEURY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS FLEURY

PM

PHILIPPE MANZONI

Autre

Depuis la création (18 août 1979) · 47 ans

S

SOLEDO

Autre

Depuis la création (18 août 1979) · 47 ans

Établissements de SCI DU CLOS FLEURY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    316 674 647 00011 · ouvert le 30 mai 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS FLEURY

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 février 2002

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1996

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS FLEURY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS FLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOS FLEURY. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS FLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS FLEURY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 1979

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS FLEURY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS FLEURY ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS FLEURY est 316 674 647. Le SIRET de son siège social est 316 674 647 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36316674647.

Qui dirige SCI DU CLOS FLEURY ?

SCI DU CLOS FLEURY est dirigée par PHILIPPE MANZONI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS FLEURY ?

Le siège social de SCI DU CLOS FLEURY est situé 5 av Leon Jouhaux, 39100 Dole.

SCI DU CLOS FLEURY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS FLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS FLEURY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS FLEURY.

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