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SCI DU CLOS JEAN

Active
Siren391 920 998SCI22120 HILLIONCréée le 29 juillet 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 920 998, SCI DU CLOS JEAN est une SCI créée le 29 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Rte de Carberon Hillion, 22120 Hillion. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HENRI LE CORVAISIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS JEAN

Dénomination
SCI DU CLOS JEAN
SIREN
391 920 998
SIRET (siège)
391 920 998 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10391920998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 920 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juillet 1993
Siège social
12 RTE DE CARBERON HILLION, 22120, HILLION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOS JEAN

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DES TERRAINS ET IMMEUBLES QUI SERONT ACQUIS PAR LA SOCIETE ETC...

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Finances de SCI DU CLOS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS JEAN

HL

HENRI LE CORVAISIER

Gérant

Depuis la création (29 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DU CLOS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22120 HILLIONSiègeActif

    391 920 998 00013 · ouvert le 19 juillet 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOS JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU CLOS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS JEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CLOS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS JEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS JEAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS JEAN est 391 920 998. Le SIRET de son siège social est 391 920 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10391920998.

Qui dirige SCI DU CLOS JEAN ?

SCI DU CLOS JEAN est dirigée par HENRI LE CORVAISIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS JEAN ?

Le siège social de SCI DU CLOS JEAN est situé 12 Rte de Carberon Hillion, 22120 Hillion.

SCI DU CLOS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS JEAN.

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