SCI DU CLOS JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 920 998, SCI DU CLOS JEAN est une SCI créée le 29 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Rte de Carberon Hillion, 22120 Hillion. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HENRI LE CORVAISIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS JEAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS JEAN
- SIREN
- 391 920 998
- SIRET (siège)
- 391 920 998 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10391920998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 920 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 juillet 1993
- Siège social
- 12 RTE DE CARBERON HILLION, 22120, HILLION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS JEAN
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSITION DES TERRAINS ET IMMEUBLES QUI SERONT ACQUIS PAR LA SOCIETE ETC...
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Finances de SCI DU CLOS JEAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS JEAN
INSEEÉtablissements de SCI DU CLOS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22120 HILLIONSiègeActif
391 920 998 00013 · ouvert le 19 juillet 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOS JEAN
INPIConformité de SCI DU CLOS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS JEAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS JEAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS JEAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS JEAN est 391 920 998. Le SIRET de son siège social est 391 920 998 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10391920998.
Qui dirige SCI DU CLOS JEAN ?
SCI DU CLOS JEAN est dirigée par HENRI LE CORVAISIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS JEAN ?
Le siège social de SCI DU CLOS JEAN est situé 12 Rte de Carberon Hillion, 22120 Hillion.
SCI DU CLOS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS JEAN.
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