SCI DU CLOS JUBERT

Active

Siren348 366 741Société civile91690 SACLASCréée le 19 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI DU CLOS JUBERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1989, identifiée par le SIREN 348 366 741. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pentes de Jubert, 91690 Saclas. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Elle est dirigée par FERREIRA MARIA ISABEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CLOS JUBERT

INSEE

Dénomination: SCI DU CLOS JUBERT
SIREN: 348 366 741
SIRET (siège): 348 366 741 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22348366741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 366 741
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 19 janvier 1989
Siège social: LES PENTES DE JUBERT, 91690, SACLAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DU CLOS JUBERT

Marchand de biens

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Finances de SCI DU CLOS JUBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS JUBERT

INSEE

FERREIRA MARIA ISABEL

Gérant

Depuis la création (19 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI DU CLOS JUBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91690 SACLASSiègeActif
348 366 741 00018 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SCI DU CLOS JUBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU CLOS JUBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS JUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOS JUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS JUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS JUBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOS JUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOS JUBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 19 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS JUBERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS JUBERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOS JUBERT est 348 366 741. Le SIRET de son siège social est 348 366 741 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22348366741.

Qui dirige SCI DU CLOS JUBERT ?

SCI DU CLOS JUBERT est dirigée par FERREIRA MARIA ISABEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOS JUBERT ?

Le siège social de SCI DU CLOS JUBERT est situé Les Pentes de Jubert, 91690 Saclas.