SCI DU CLOS NORMAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 318 k€
SCI DU CLOS NORMAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 562 339. Elle est domiciliée 52 Rte des Potiers, 14490 Noron-la-Poterie. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BEATRICE RUSPINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS NORMAND
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS NORMAND
- SIREN
- 803 562 339
- SIRET (siège)
- 803 562 339 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR58803562339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 562 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 318 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 juillet 2014
- Siège social
- 52 RTE DES POTIERS, 14490, NORON-LA-POTERIE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS NORMAND
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU CLOS NORMAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS NORMAND
INSEEGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DU CLOS NORMAND
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 14490 NORON-LA-POTERIESiègeActif
803 562 339 00033 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820B
- 14400 BAYEUXFermé
803 562 339 00017 · ouvert le 17 juillet 2014 · NAF 7010Z
- 14400 BAYEUXFermé
803 562 339 00025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DU CLOS NORMAND
INPIConformité de SCI DU CLOS NORMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS NORMAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CLOS NORMAND
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant : PERRIER Philippe, Bernard, Jacques ; Gérant : PERRIER Béatrice, Renée, Jacqueline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-07-17
- création
Date d'effet : 17 juillet 2014
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS NORMAND
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS NORMAND ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS NORMAND est 803 562 339. Le SIRET de son siège social est 803 562 339 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58803562339.
Qui dirige SCI DU CLOS NORMAND ?
SCI DU CLOS NORMAND est dirigée par BEATRICE RUSPINI, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS NORMAND ?
Le siège social de SCI DU CLOS NORMAND est situé 52 Rte des Potiers, 14490 Noron-la-Poterie.
SCI DU CLOS NORMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS NORMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS NORMAND.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Noron-la-Poterie
- VILLATTE14490 Noron-la-Poterie
- GROUPEM.FONCIER RURAL DU MOULIN FOULON14490 Noron-la-Poterie
- S.C.I. DES L14490 Noron-la-Poterie
- SCI QUINTEFEUILLE14490 Noron-la-Poterie
- SCI MGC14490 Noron-la-Poterie
- SCI LES ROQUETTES14490 Noron-la-Poterie
- SCI FJMG14490 Noron-la-Poterie
- F.J.A14490 Noron-la-Poterie
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA MANCELLIERE14490 Noron-la-Poterie
- MDA AUBLET14490 Noron-la-Poterie
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Noron-la-Poterie
Entreprises du même secteur à Noron-la-Poterie
Entreprises à Noron-la-Poterie
Toutes les entreprises à Noron-la-Poterie
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Calvados en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
