SCI DU CLOS VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 430 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLOS VERT est une SCI immatriculée le 10 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 809 515. Son siège social est situé 90 All du Runellou, 29850 Gouesnou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par CAROLINE FALLON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CLOS VERT
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOS VERT
- SIREN
- 838 809 515
- SIRET (siège)
- 838 809 515 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR43838809515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 809 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 430 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 10 avril 2018
- Siège social
- 90 ALL DU RUNELLOU, 29850, GOUESNOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOS VERT
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers, de tout biens et droits pouvant constituter l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI DU CLOS VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOS VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 avril 2018) · 8 ans
Établissements de SCI DU CLOS VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29850 GOUESNOUSiègeActif
838 809 515 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DU CLOS VERT
INPIComptes annuels de SCI DU CLOS VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLOS VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOS VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLOS VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-04-10
- création
Date d'effet : 10 avril 2018
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOS VERT ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOS VERT est 838 809 515. Le SIRET de son siège social est 838 809 515 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43838809515.
Qui dirige SCI DU CLOS VERT ?
SCI DU CLOS VERT est dirigée par CAROLINE FALLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOS VERT ?
Le siège social de SCI DU CLOS VERT est situé 90 All du Runellou, 29850 Gouesnou.
SCI DU CLOS VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOS VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOS VERT.
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