SCI DU CLOSTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 173 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLOSTEL est une SCI immatriculée le 31 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 539 679. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ferme de la Motte, 77580 Coutevroult. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERTRAND VALLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU CLOSTEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOSTEL
- SIREN
- 379 539 679
- SIRET (siège)
- 379 539 679 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69379539679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 539 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 173 182,08 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 1990
- Siège social
- LA FERME DE LA MOTTE, 77580, COUTEVROULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOSTEL
construction d'immeuble a usage d'habitation ou professionnel et la gestion d'immeuble locatif.
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Finances de SCI DU CLOSTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOSTEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à octobre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CLOSTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77580 COUTEVROULTSiègeActif
379 539 679 00017 · ouvert le 06 septembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOSTEL
INPIComptes annuels de SCI DU CLOSTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOSTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLOSTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOSTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOSTEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOSTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLOSTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Vallet, Bernard Jean-Louis ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Vallet, Bertrand Charles Louis
- création
Date d'effet : 31 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI DU CLOSTEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOSTEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOSTEL est 379 539 679. Le SIRET de son siège social est 379 539 679 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69379539679.
Qui dirige SCI DU CLOSTEL ?
SCI DU CLOSTEL est dirigée par BERTRAND VALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOSTEL ?
Le siège social de SCI DU CLOSTEL est situé La Ferme de la Motte, 77580 Coutevroult.
SCI DU CLOSTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOSTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOSTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOSTEL.
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