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SCI DU CLOSTEL

Active
Siren379 539 679SCI77580 COUTEVROULTCréée le 31 octobre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
173 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CLOSTEL est une SCI immatriculée le 31 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 539 679. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ferme de la Motte, 77580 Coutevroult. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERTRAND VALLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CLOSTEL

Dénomination
SCI DU CLOSTEL
SIREN
379 539 679
SIRET (siège)
379 539 679 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69379539679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 539 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
173 182,08 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 1990
Siège social
LA FERME DE LA MOTTE, 77580, COUTEVROULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOSTEL

construction d'immeuble a usage d'habitation ou professionnel et la gestion d'immeuble locatif.

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Finances de SCI DU CLOSTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOSTEL

CV

CAROLINE VALLET

Associé indéfiniment responsable

BV

BERTRAND VALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2023

MV

MARIE-NOELLE VALLET

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

BV

Bernard Jean-Louis Vallet,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CLOSTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77580 COUTEVROULTSiègeActif

    379 539 679 00017 · ouvert le 06 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOSTEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOSTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOSTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOSTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOSTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOSTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOSTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOSTEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Vallet, Bernard Jean-Louis ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Vallet, Bertrand Charles Louis

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI DU CLOSTEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOSTEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOSTEL est 379 539 679. Le SIRET de son siège social est 379 539 679 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69379539679.

Qui dirige SCI DU CLOSTEL ?

SCI DU CLOSTEL est dirigée par BERTRAND VALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOSTEL ?

Le siège social de SCI DU CLOSTEL est situé La Ferme de la Motte, 77580 Coutevroult.

SCI DU CLOSTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOSTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOSTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOSTEL.