SCI DU CLOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU CLOU est une SCI immatriculée le 11 mars 2013 sous le numéro SIREN 790 878 342. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp du Clou, 21190 Saint-Romain. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK BUISSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CLOU
INSEE- Dénomination
- SCI DU CLOU
- SIREN
- 790 878 342
- SIRET (siège)
- 790 878 342 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03790878342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 878 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mars 2013
- Siège social
- IMP DU CLOU, 21190, SAINT-ROMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CLOU
acquisition et gestion de biens et droits immobiliers
Finances de SCI DU CLOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CLOU
INSEEBODACCSC HGB
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Monica, Denise né FASULO BUISSON
Gérant, Associé · de mars 2013 à mars 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 SAINT-ROMAINSiègeActif
790 878 342 00019 · ouvert le 11 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CLOU
INPIComptes annuels de SCI DU CLOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/02537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CLOU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BUISSON Franck ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUISSON Frederick, Gilles, Henri, Laurent
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-11 · Début d'activité : 2013-01-11
- création
Date d'effet : 11 mars 2013
Questions fréquentes sur SCI DU CLOU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOU ?
Le numéro SIREN de SCI DU CLOU est 790 878 342. Le SIRET de son siège social est 790 878 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03790878342.
Qui dirige SCI DU CLOU ?
SCI DU CLOU est dirigée par FRANCK BUISSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CLOU ?
Le siège social de SCI DU CLOU est situé Imp du Clou, 21190 Saint-Romain.
SCI DU CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOU.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Romain
- Cirque & Co21190 Saint-Romain
- SCI DEDEVAL21190 Saint-Romain
- BLACK BULLIT21190 Saint-RomainCA 0 €
- GFV BEAUNE LES LONGBOIS21190 Saint-Romain
- COCOYAJ21190 Saint-Romain
- GFV BMG21190 Saint-Romain
- ELISABETH21190 Saint-Romain
- EN CHAMPAGNE21190 Saint-Romain
- DOMAINE GERMAIN PERE ET FILS21190 Saint-Romain
- GFA R THEVENIN MONTHELIE ET FILS21190 Saint-Romain