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SCI DU CLOUP

Active
Siren831 040 753SCI46320 SAINT-SIMONCréée le 21 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI DU CLOUP est une SCI immatriculée le 21 juillet 2017 sous le numéro SIREN 831 040 753. Son siège social est situé La Peyriere, 46320 Saint-Simon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK CALMON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CLOUP

Dénomination
SCI DU CLOUP
SIREN
831 040 753
SIRET (siège)
831 040 753 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44831040753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 040 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2017
Siège social
LA PEYRIERE, 46320, SAINT-SIMON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOUP

L'acquisition la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DU CLOUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOUP

PC

PATRICK CALMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 2017) · 9 ans

BG

BEATRICE GRATIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de SCI DU CLOUP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46320 SAINT-SIMONSiègeActif

    831 040 753 00012 · ouvert le 04 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOUP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CLOUP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOUP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOUP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOUP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-21 · Début d'activité : 2017-07-04

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2017

Questions fréquentes sur SCI DU CLOUP

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOUP ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOUP est 831 040 753. Le SIRET de son siège social est 831 040 753 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44831040753.

Qui dirige SCI DU CLOUP ?

SCI DU CLOUP est dirigée par PATRICK CALMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOUP ?

Le siège social de SCI DU CLOUP est situé La Peyriere, 46320 Saint-Simon.

SCI DU CLOUP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOUP.

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