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SCI DU CLOUSET

Active
Siren353 089 501SCI25000 BESANCONCréée le 22 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DU CLOUSET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1990, identifiée par le SIREN 353 089 501. Elle est domiciliée 24 av de la Septieme Armee Americaine Boussieres, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE MACHUREY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CLOUSET

Dénomination
SCI DU CLOUSET
SIREN
353 089 501
SIRET (siège)
353 089 501 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94353089501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 089 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 1990
Siège social
24 AV DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE BOUSSIERES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CLOUSET

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS NOTAMMENT CEUX SITUES DANS UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE A BESANCON AVENUE DE LA 7EME ARMEE AMERI CAINE...

Finances de SCI DU CLOUSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CLOUSET

PM

PIERRE MACHUREY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU CLOUSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    353 089 501 00012 · ouvert le 17 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CLOUSET

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU CLOUSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CLOUSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CLOUSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CLOUSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CLOUSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CLOUSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CLOUSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI DU CLOUSET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CLOUSET ?

Le numéro SIREN de SCI DU CLOUSET est 353 089 501. Le SIRET de son siège social est 353 089 501 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94353089501.

Qui dirige SCI DU CLOUSET ?

SCI DU CLOUSET est dirigée par PIERRE MACHUREY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU CLOUSET ?

Le siège social de SCI DU CLOUSET est situé 24 av de la Septieme Armee Americaine Boussieres, 25000 Besancon.

SCI DU CLOUSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CLOUSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CLOUSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CLOUSET.

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