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SCI DU CONFLUENT

Active
Siren444 398 028SCI51260 CONFLANS-SUR-SEINECréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
14,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 398 028, SCI DU CONFLUENT est une SCI créée le 31 octobre 2002. Elle est domiciliée 24 RUE ISIDORE ROBEQUIN Conflans-sur-Seine, 51260 Conflans-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DENIS BEAUPEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CONFLUENT

Dénomination
SCI DU CONFLUENT
SIREN
444 398 028
SIRET (siège)
444 398 028 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03444398028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 398 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
14 635,11 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
24 RUE ISIDORE ROBEQUIN Conflans-sur-Seine, 51260, CONFLANS-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CONFLUENT

la propriété, l'administration ou l'exploitation par bail, location ou autrement de l'immeuble sis à conflans sur seine (marne), 24 rue isidore robequin.

Finances de SCI DU CONFLUENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CONFLUENT

DB

DENIS BEAUPEUX

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DU CONFLUENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51260 CONFLANS-SUR-SEINESiègeActif

    444 398 028 00019 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CONFLUENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CONFLUENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CONFLUENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CONFLUENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CONFLUENT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CONFLUENT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CONFLUENT est 444 398 028. Le SIRET de son siège social est 444 398 028 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03444398028.

Qui dirige SCI DU CONFLUENT ?

SCI DU CONFLUENT est dirigée par DENIS BEAUPEUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CONFLUENT ?

Le siège social de SCI DU CONFLUENT est situé 24 RUE ISIDORE ROBEQUIN Conflans-sur-Seine, 51260 Conflans-sur-Seine.

SCI DU CONFLUENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CONFLUENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CONFLUENT.

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