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SCI DU CONFLUENT

Active
Siren498 895 218SCI49240 AVRILLECréée le 05 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 €
Effectif
Non publié

SCI DU CONFLUENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 895 218. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue des Roses, 49240 Avrille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCIS BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CONFLUENT

Dénomination
SCI DU CONFLUENT
SIREN
498 895 218
SIRET (siège)
498 895 218 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13498895218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 895 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2007
Siège social
35 RUE DES ROSES, 49240, AVRILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CONFLUENT

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION LA CONSTRUCTION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS CIVILES

Finances de SCI DU CONFLUENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CONFLUENT

FB

FRANCIS BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2007) · 19 ans

SP

STEPHANE PABRITZ

Autre

Depuis la création (05 juillet 2007) · 19 ans

JP

JACQUES PABRITZ

Autre

Depuis la création (05 juillet 2007) · 19 ans

IP

ISABELLE PETIT

Autre

Depuis la création (05 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DU CONFLUENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49240 AVRILLESiègeActif

    498 895 218 00010 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CONFLUENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CONFLUENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CONFLUENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CONFLUENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI DU CONFLUENT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CONFLUENT ?

Le numéro SIREN de SCI DU CONFLUENT est 498 895 218. Le SIRET de son siège social est 498 895 218 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13498895218.

Qui dirige SCI DU CONFLUENT ?

SCI DU CONFLUENT est dirigée par FRANCIS BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CONFLUENT ?

Le siège social de SCI DU CONFLUENT est situé 35 rue des Roses, 49240 Avrille.

SCI DU CONFLUENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CONFLUENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CONFLUENT.

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