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SCI DU CONGUEL

Active
Siren798 566 733SCI74220 LA CLUSAZCréée le 01 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CONGUEL est une SCI immatriculée le 1er décembre 2015 sous le numéro SIREN 798 566 733. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 Imp de la Chavonnette route des Confins, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PRISCILLA ENGEL, autre.

Fiche d'identité de SCI DU CONGUEL

Dénomination
SCI DU CONGUEL
SIREN
798 566 733
SIRET (siège)
798 566 733 00027
N° TVA intracommunautaire
FR31798566733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 566 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 2015
Siège social
53 IMP DE LA CHAVONNETTE ROUTE DES CONFINS, 74220, LA CLUSAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CONGUEL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire.

Finances de SCI DU CONGUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CONGUEL

PE

PRISCILLA ENGEL

Autre

Depuis la création (01 décembre 2015) · 10 ans

CE

CHRISTOPHE EVAIN

Autre

Depuis la création (01 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI DU CONGUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74220 LA CLUSAZSiègeActif

    798 566 733 00027 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 6820B

  • 74240 GAILLARDFermé

    798 566 733 00019 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CONGUEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CONGUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CONGUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CONGUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CONGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CONGUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CONGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CONGUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-19 · Début d'activité : 2013-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2015

Questions fréquentes sur SCI DU CONGUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CONGUEL ?

Le numéro SIREN de SCI DU CONGUEL est 798 566 733. Le SIRET de son siège social est 798 566 733 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31798566733.

Qui dirige SCI DU CONGUEL ?

SCI DU CONGUEL est dirigée par PRISCILLA ENGEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CONGUEL ?

Le siège social de SCI DU CONGUEL est situé 53 Imp de la Chavonnette route des Confins, 74220 La Clusaz.

SCI DU CONGUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CONGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CONGUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CONGUEL.

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